LES HLL

Les habitations légères de loisirs

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Définition d'une HLL

Les mobil homes & Lodges Anglais

Une HLL, réunion des initiales de « habitation légère de loisirs » qui peut prendre différents noms, bungalow, chalet, mobil home (sans moyen de mobilité, voir règlementation des mobil homes), cabane ou encore Lodge. Ce dernier étant le plus souvent utilisé pour les résidences d'origine anglaise, on parle souvent de Lodge anglais.

 
C'est une construction qui de par sa définition est soit démontable, soit transportable, donc sans fondation. Elle a pour vocation d'être utilisée de manière saisonnière et/ou temporaire dans le cadre du loisir.
 

 Questions orales sur les HLL en 2008, depuis la législation a-t-elle évoluée ?

Elle est différente d'un mobil home par sa taille elle peut très largement dépasser les 40 m² que la législation impose pour les résidences mobiles de loisirs. Dans le cas de grandes surfaces il peut s'agir de «twins », c'est-à-dire des constructions jumelles qui sont transportées en convoi exceptionnel séparément et qui ensuite sont réassemblées sur leur lieu de destination.
 
Elle diffère également d'un mobil home par son côté « non mobile », en effet une résidence mobile de loisirs doit garder sa mobilité, les roues et le timon toujours présent, permettant son déplacement en cas de nécessité.
 
Donc, un mobile home à qui on enlève sa capacité de mobilité devient par essence une HLL même s'il est d'une surface égale ou inférieure à 40 m².

projet de hll
projet de hll
HLL de type lodge Anglais
HLL de type lodge Anglais


Où peut-on installer une HLL

Les HLL qui sont destinés à une occupation saisonnière ou temporaire et à vocation de loisirs peuvent être installées dans :

  • Les parcs résidentiels de loisirs (PRL), qu'ils soient gérés sous le régime hôtelier à cession de parcelles.
  • Les villages de vacances
  • Les terrains de camping autorisant l'accueil de HLL (selon certains quotas)
Leur implantation est donc, comme on le voit, très réglementée et il est à l'heure actuelle inenvisageable d'installer une habitation légère de loisirs sur un terrain privé afin de pouvoir en profiter les week-ends ou pendant les vacances.
 
Les terrasses, les rampes d'accès, les auvents ou autres avancés peuvent être évidemment accolés à l'habitation légère de loisirs mais doivent impérativement rester démontables et ne peuvent pas, comme la résidence, être solidaire du sol.

Les mobil homes & Lodges Anglais


HLL - y résider en permanence

Peut-on vivre à l'année dans une habitation légère de loisirs, dans un mobil home ou dans tout autre habitat dit différent.

 
Nous posons la question au niveau légal, car il y a bien longtemps qu'un grand nombre de « campeurs » logent à l'année dans des campings ou des parcs résidentiels de loisirs.
 
C'est une solution bien souvent guidée par des impératifs financiers mais bon nombre qui pourraient, après quelques années, accéder à un habitat traditionnel préfèrent conserver ce mode de vie pour la proximité avec la nature et sa convivialité.
 
Devant l'augmentation du nombre de personnes désirant vivre et habiter « autrement » que ce soit pour des raisons financières ou par choix il fallait légiférer, c'est en partie chose faite.
 
Les HLL ou autres habitations démontables ou transportables
 
Dans le cas où cette résidence constitue un habitat permanent (plus de huit mois par an) une nouvelle définition leur a été donnée, c'est celle-ci :
 
« Sont regardés comme des résidences démontables constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs les installations sans fondation disposant d'éléments d'équipement intérieurs extérieurs et pouvant être autonome vis-à-vis des réseaux publics. Elles sont destinées à l'habitation et occupées à titre de résidence principale au moins huit mois par an. Ces résidences ainsi que leurs équipements extérieurs sont, à tout moment, facilement et rapidement démontables ».
Donc la loi ALUR (accès au logement et à l'urbanisme rénové) après promulgation de son décret d'application en juillet 2015 « prend en compte l'ensemble des modes d'habitat » tel que le détail la notice du décret.
 
Il est à noter le fait qu'elles peuvent être autonomes vis-à-vis des réseaux publics mais dans ce cas le résident devra fournir :
 
« Une attestation permettant de s'assurer du respect des règles d'hygiène et de sécurité, notamment de sécurité contre les incendies, ainsi que des conditions dans lesquelles sont satisfaits les besoins des occupants en eau, assainissement et électricité ».
Visualiser (Vous pourrez le télécharger si vous le désirez) le décret d'application de la loi ALUR.

Où peut-on les installer ?

« Le gouvernement autorise les documents d'urbanisme à définir les terrains où les résidences mobiles ou démontables peuvent être installées »
 
Si nous interprétons correctement le texte les communes seront autorisées à définir dans leur plan local d'urbanisme (PLU) des zones constructibles ou non constructibles sur lesquelles il sera donc possible d'implanter une HLL, un Mobil home ayant perdu sa mobilité, une yourte?

les terrains seront, en fonction de la surface ou du nombre de résidences, soit à une déclaration préalable, soit à un permis d'aménager. A priori pas de permis de construire?
 
Des questions restent posées
 
Qu'en est-il des parcs résidentiels avec cession de parcelles, normalement vous ne pouvez pas élire domicile fiscalement dans un PRL même si vous avez acquis votre parcelle et est donc propriétaire du foncier et de la résidence.
 
Ceci étant c'est pourtant le cas d'un grand nombre qui y habite toute l'année et qui n'ont pas d'autres résidences.
 
Pourra-t-on régulariser ce mode d'habitat et enfin résider en toute légalité dans son mobile home ou HLL dans un parc que résidentiels de loisirs.


 
 
 

Lodge Anglais de la gamme Victory
Lodge Anglais de la gamme Victory
Vue salon constructeur Omar
Vue salon constructeur Omar