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LES HLL

Les habitations légères de loisirs

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Définition d'une HLL

Allez voir nos mobil homes & Lodges Anglais

Une HLL, r√©union des initiales de ¬ę habitation l√©g√®re de loisirs ¬Ľ qui peut prendre diff√©rents noms, bungalow, chalet, mobil home (sans moyen de mobilit√©, voir r√®glementation des mobil homes), cabane ou encore Lodge. Ce dernier √©tant le plus souvent utilis√© pour les r√©sidences d'origine anglaise, on parle souvent de Lodge anglais.

 
C'est une construction qui de par sa définition est soit démontable, soit transportable, donc sans fondation. Elle a pour vocation d'être utilisée de manière saisonnière et/ou temporaire dans le cadre du loisir.
 

 Questions orales sur les HLL en 2008, depuis la législation a-t-elle évoluée ?

Elle est diff√©rente d'un mobil home par sa taille elle peut tr√®s largement d√©passer les 40 m¬≤ que la l√©gislation impose pour les r√©sidences mobiles de loisirs. Dans le cas de grandes surfaces il peut s'agir¬†de ¬ętwins ¬Ľ, c'est-√†-dire des constructions jumelles qui sont transport√©es en convoi exceptionnel s√©par√©ment et qui ensuite sont r√©assembl√©es sur leur lieu de destination.
 
Elle diff√®re √©galement d'un mobil home par son c√īt√© ¬ę non mobile ¬Ľ, en effet une r√©sidence mobile de loisirs doit garder sa mobilit√©, les roues et le timon toujours pr√©sent, permettant son d√©placement en cas de n√©cessit√©.
 
Donc, un mobile home à qui on enlève sa capacité de mobilité devient par essence une HLL même s'il est d'une surface égale ou inférieure à 40 m².

projet de hll
projet de hll
HLL de type lodge Anglais
HLL de type lodge Anglais


O√Ļ peut-on installer une HLL

Les HLL qui sont destinés à une occupation saisonnière ou temporaire et à vocation de loisirs peuvent être installées dans :

  • Les parcs r√©sidentiels de loisirs (PRL), qu'ils soient g√©r√©s sous le r√©gime h√ītelier √† cession de parcelles.
  • Les villages de vacances
  • Les terrains de camping autorisant l'accueil de HLL (selon certains quotas)
Leur implantation est donc, comme on le voit, très réglementée et il est à l'heure actuelle inenvisageable d'installer une habitation légère de loisirs sur un terrain privé afin de pouvoir en profiter les week-ends ou pendant les vacances.
 
Les terrasses, les rampes d'accès, les auvents ou autres avancés peuvent être évidemment accolés à l'habitation légère de loisirs mais doivent impérativement rester démontables et ne peuvent pas, comme la résidence, être solidaire du sol.

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HLL - y résider en permanence

Peut-on vivre à l'année dans une habitation légère de loisirs, dans un mobil home ou dans tout autre habitat dit différent.

 
Nous posons la question au niveau l√©gal, car il y a bien longtemps qu'un grand nombre de ¬ę campeurs ¬Ľ logent √† l'ann√©e dans des campings ou des parcs r√©sidentiels de loisirs.
 
C'est une solution bien souvent guidée par des impératifs financiers mais bon nombre qui pourraient, après quelques années, accéder à un habitat traditionnel préfèrent conserver ce mode de vie pour la proximité avec la nature et sa convivialité.
 
Devant l'augmentation du nombre de personnes d√©sirant vivre et habiter ¬ę autrement ¬Ľ que ce soit pour des raisons financi√®res ou par choix il fallait l√©gif√©rer, c'est en partie chose faite.
 
Les HLL ou autres habitations démontables ou transportables
 
Dans le cas o√Ļ cette r√©sidence constitue un habitat permanent (plus de huit mois par an) une nouvelle d√©finition leur a √©t√© donn√©e, c'est celle-ci :
 
¬ę Sont regard√©s comme des r√©sidences d√©montables constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs les installations sans fondation disposant d'√©l√©ments d'√©quipement int√©rieurs ext√©rieurs et pouvant √™tre autonome vis-√†-vis des r√©seaux publics. Elles sont destin√©es √† l'habitation et occup√©es √† titre de r√©sidence principale au moins huit mois par an. Ces r√©sidences ainsi que leurs √©quipements ext√©rieurs sont, √† tout moment, facilement et rapidement d√©montables ¬Ľ.
Donc la loi¬†ALUR (acc√®s au logement et √† l'urbanisme r√©nov√©) apr√®s promulgation de son d√©cret d'application en juillet 2015 ¬ę prend en compte l'ensemble des modes d'habitat ¬Ľ tel que le d√©tail la notice du d√©cret.
 
Il est à noter le fait qu'elles peuvent être autonomes vis-à-vis des réseaux publics mais dans ce cas le résident devra fournir :
 
¬ę Une attestation permettant de s'assurer du respect des r√®gles d'hygi√®ne et de s√©curit√©, notamment de s√©curit√© contre les incendies, ainsi que des conditions dans lesquelles sont satisfaits les besoins des occupants en eau, assainissement et √©lectricit√© ¬Ľ.
Visualiser (Vous pourrez le télécharger si vous le désirez) le décret d'application de la loi ALUR.

O√Ļ peut-on les installer ?

¬ę Le gouvernement autorise les documents d'urbanisme √† d√©finir les terrains o√Ļ les r√©sidences mobiles ou d√©montables peuvent √™tre install√©es ¬Ľ
 
Si nous interprétons correctement le texte les communes seront autorisées à définir dans leur plan local d'urbanisme (PLU) des zones constructibles ou non constructibles sur lesquelles il sera donc possible d'implanter une HLL, un Mobil home ayant perdu sa mobilité, une yourte?

les terrains seront, en fonction de la surface ou du nombre de résidences, soit à une déclaration préalable, soit à un permis d'aménager. A priori pas de permis de construire?
 
Des questions restent posées
 
Qu'en est-il des parcs résidentiels avec cession de parcelles, normalement vous ne pouvez pas élire domicile fiscalement dans un PRL même si vous avez acquis votre parcelle et est donc propriétaire du foncier et de la résidence.
 
Ceci étant c'est pourtant le cas d'un grand nombre qui y habite toute l'année et qui n'ont pas d'autres résidences.
 
Pourra-t-on régulariser ce mode d'habitat et enfin résider en toute légalité dans son mobile home ou HLL dans un parc que résidentiels de loisirs.


 
 
 

Lodge Anglais de la gamme Victory
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Vue salon constructeur Omar
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